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Marques déposées par VIGIER ROMUALD
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SUNICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNICE
VIGIER ROMUALD
DOLOY CATHERINE

Numéro de dépôt :
3419920
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2016
SUNICE de VIGIER ROMUALD

Présentation de la marque SUNICE

Déposée le 30 mars 2006 par VIGIER ROMUALD et DOLOY CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNICE »

Les déposants sont VIGIER ROMUALD domicilié(e) 37 GRANDE RUE,26000 VALENCE - 26000 - France et DOLOY CATHERINE domicilié(e) 47 RUE DES TILLEULS,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGIER domicilié(e) 37 GRANDE RUE,26000 VALENCE - 26000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNICE est expirée depuis le 30 mars 2016.

VIGIER ROMUALD a également déposé les autres marques suivantes : A.N.T. APPLICATIONS DE NOUVELLES TECHNOLOGIES , CCC COMPOSANTS CRYO CERAMIQUES


VIGIER ROMUALD - 37 GRANDE RUE,26000 VALENCE - 26000 - France

DOLOY CATHERINE - 47 RUE DES TILLEULS,92100 BOULOGNE - 92100 - France


VIGIER - 37 GRANDE RUE,26000 VALENCE - 26000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Appareils médicaux ; appareils de massage. Appareils pour massage esthétiques. Appareils de chauffage, de réfrigération. Stérilisateurs.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.